Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Version en vigueur au 1er septembre 2025

1. IDENTITÉ DE L’ENTREPRISE – MENTIONS LÉGALES

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes réalisées par :
Addict’n Ways, Société par Actions Simplifiée au capital social de 1 000,00 €, immatriculée au RCS de Mont-de-Marsan sous le n° 948 736 616, dont le siège social est sis 163, chemin du Lapin – 40090  Laglorieuse – France (ci-après « le Prestataire », « Addict’n Ways »).
Contact : contact@addictnways.com.

Les CGV s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues avec tout acheteur professionnel ou consommateur (ci-après « le Client »), via le site, un formulaire d’inscription, un bon de commande, ou tout autre canal de vente utilisé par Addict’n Ways.

 

 [Ui1]peut être qu’il faudrait mettre l’adresse actuelle qui est 290 route de pujo. Nous allons déménager dans 1 mois à peu près,( au 163 chemin du lapin, toujours à Laglorieuse) c’est pour ça que je ne sais pas quelle adresse mettre. Peut être vaut-il mieux rester sur l’adresse actuelle et la changer quand nous aurons fait le changement d’adresse??

2. OBJET – CHAMP D’APPLICATION

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente :

  • du parcours d’accompagnement INSIGHT (accès à des contenus numériques, lives, groupes de parole, communauté) ;
  • des Week-ends Entourage (accompagnement en présentiel, hébergement et restauration inclus) ;
  • du livre “Lui, l’alcool et moi” (édition brochée et/ou numérique), vendu soit directement par Addict’n Ways, soit via Amazon KDP.

Toute commande implique l’adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV, qui prévalent sur tout autre document (prospectus, e-mails, etc.), hors conditions particulières dûment acceptées par écrit par Addict’n Ways.

3. DÉFINITIONS

  • Client : toute personne physique majeure ou morale qui achète une prestation ou un produit.
  • Consommateur : toute personne physique agissant à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.
  • Parcours INSIGHT : accompagnement en ligne comprenant des contenus numériques (vidéos, PDF…), lives, masterclass et accès à une communauté hébergée sur Skool. Accès illimité dès l’inscription. + 26 séances de groupe de parole en ligne sur un crédit de 12 mois maximum à compter de la date d’inscription au parcours. Passé ce délai, toute séance non consommée sera définitivement perdue.
  • Week-ends Entourage : séjours en présentiel du vendredi (19h) au dimanche (17h), en petit groupe.
  • Communauté : espace d’échanges en ligne (Skool) permettant au Client de dialoguer avec l’équipe et/ou d’autres membres.
  • Contrat : l’ensemble « Commande validée + présentes CGV + éventuelles Conditions Particulières ».

4. AVERTISSEMENT – NON-SUBSTITUTION MÉDICALE – OBLIGATION DE MOYENS

4.1. Non-substitution médicale. Les prestations proposées par Addict’n Ways (INSIGHT, Week-ends) sont des accompagnements pédagogiques et expérientiels. Elles ne se substituent en aucun cas à un suivi médical, psychiatrique ou psychologique. Si vous pensez souffrir d’addiction, il est impératif de consulter un médecin addictologue ou un professionnel de santé qualifié.
4.2. Obligation de moyens. Addict’n Ways s’engage à déployer des moyens humains et pédagogiques adaptés. Aucun résultat n’est garanti (absence de promesse de guérison ou d’abstinence).
4.3. Sécurité / Urgences. Addict’n Ways n’est pas un service d’urgence. En cas de danger imminent, appelez les services d’urgence.

5. INFORMATIONS PRÉCONTRACTUELLES

Le Client reconnaît avoir reçu, préalablement à l’achat, toutes les informations utiles : description des prestations/produits, prix TTC, modalités de paiement, droit de rétractation et ses exceptions, conditions d’annulation et de report, durée, limites éventuelles, contact.

6. OFFRES PROPOSÉES

6.1. Parcours d’accompagnement INSIGHT (services numériques & lives)

Contenu : 15 modules progressifs (vidéos, PDF, ressources), lives, masterclass, groupes de parole en visio (26 séances de groupe de parole en ligne sur un crédit de 12 mois maximum à compter de la date d’inscription au parcours. Passé ce délai, toute séance non consommée sera définitivement perdue.), communauté Skool .

Accès : les contenus numériques sont accessibles à vie à compter de l’activation du compte ainsi que les lives, masterclass hebdomadaires en ligne et les discussions, tchats de la communauté SKOOL.

Les 26 séances de groupe de parole en ligne sont à consommer sur un délai de 1 an à compter de la date d’inscription au parcours d’accompagnement INSIGHT. Passé ce délai, toute séance non utilisée sera définitivement perdue.
Règles communautaires : respect, confidentialité, non-violence ; modération possible (cf. art. 15).

 

6.2. Week-ends Entourage (présentiel)

Contenu : accompagnement en petit groupe (max. 5 chambres : 5 personnes seules ou 5 couples), encadré par David (patient expert, ancien addict rétabli), Christel (ancienne codépendante) et un psychologue clinicien spécialisé en addictologie.
Lieu : maison à la campagne (Landes), chambres privatives avec salle d’eau, pension complète du vendredi soir au dimanche après-midi.
Public : exclusivement les proches (conjoint(e), parent, enfant majeur, fratrie, ami). La personne addicte n’y participe pas.
Règles du lieu : cadre calme, respect des personnes, zéro consommation d’alcool/drogues sur place, respect des consignes d’hygiène et de sécurité. Addict’n Ways peut exclure tout participant dont le comportement met en danger le cadre (cf. art. 15.3).

 

6.3. Livre « Lui, l’alcool et moi » (broché & numérique)

Vente directe sur le site Addict’n Ways (expédition par nos soins) et via Amazon KDP (broché et ebook).
Pour les achats effectués sur Amazon, les CGV d’Amazon s’appliquent.

7. PRIX – MODIFICATIONS – PROMOTIONS

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Addict’n Ways peut modifier ses tarifs à tout moment pour l’avenir. Le prix applicable est celui en vigueur au jour de la commande.
Les promotions et codes de réduction sont non cumulables, non rétroactifs et soumis à conditions.

8. COMMANDE – PROCESSUS – PREUVE

La commande est réputée ferme dès : (i) le parcours d’achat finalisé (validation du récapitulatif et du moyen de paiement), (ii) l’acceptation des CGV et, le cas échéant, (iii) pour INSIGHT, l’accord exprès d’exécution immédiate et la renonciation au droit de rétractation (cf. art. 11).
Les systèmes d’enregistrement (e-mails, logs, paiement) valent preuve des communications, commandes et paiements.

6. OFFRES PROPOSÉES

Le Client reconnaît avoir reçu, préalablement à l’achat, toutes les informations utiles : description des prestations/produits, prix TTC, modalités de paiement, droit de rétractation et ses exceptions, conditions d’annulation et de report, durée, limites éventuelles, contact.

9. PAIEMENT – MOYENS – DÉFAUT – FRAUDE

9.1. Moyens de paiement :

  • Carte bancaire (paiement en 1 fois ou en 3 à 4 fois maximum, selon les solutions proposées) ;
  • PayPal (si disponible au moment de l’achat).

9.2. Échéancier / Paiement fractionné. Les paiements en plusieurs fois sont opérés via le prestataire de paiement. Tout incident de paiement d’une échéance autorise Addict’n Ways à suspendre l’accès (INSIGHT) ou la réservation (Week-end) jusqu’à régularisation.
9.3. Sécurité & anti-fraude. Addict’n Ways peut refuser/annuler une commande en cas de suspicion de fraude, d’usurpation ou de litige antérieur.
9.4. Chargeback / impayés. En cas de contestation de paiement non fondée (« chargeback » abusif), Addict’n Ways se réserve le droit de réclamer les sommes dues + frais de représentation, et de résilier l’accès aux services.

10. LIVRAISON – ACCÈS – EXÉCUTION

10.1. INSIGHT : les accès (Skool) sont transmis par e-mail après validation du paiement et démarrent immédiatement. A compter de cette date de lancement, 26 séances de groupes de parole en ligne peuvent être réservées et consommées dans un espace-temps de 1 an. Les contenus restent consultables à vie dans les conditions techniques du Prestataire (cf. art. 16).
10.2. Week-ends : la convocation (adresse, horaires, consignes) est adressée par e-mail après inscription confirmée. Le Client organise par lui-même ses transports (aller/retour).
10.3. Livre – vente directe : expédition à l’adresse indiquée par le Client. Le transfert de risques intervient à la remise au transporteur. Délais et frais sont précisés lors de la commande.

11. DROIT DE RÉTRACTATION – EXCEPTIONS (CODE CONSOMMATION)

11.1. Achats à distance par un Consommateur : droit légal de rétractation de 14 jours (art. L221-18 C. conso.), sauf exceptions ci-après.
11.2. INSIGHT (contenus numériques) : conformément à l’article L221-28 13°, pas de droit de rétractation si l’exécution a commencé avec l’accord exprès du Client et renonciation expresse à son droit (cases à cocher au moment du paiement).
11.3. Week-ends Entourage (hébergement/restauration/loisirs à date déterminée) : pas de droit de rétractation (art. L221-28 12°). S’appliquent alors exclusivement les conditions d’annulation/report de l’art. 12.
11.4. Livre broché – vente directe : droit de rétractation de 14 jours ; le livre doit être retourné neuf, non abîmé, non annoté, à vos frais, sous 14 jours à compter de la notification. Remboursement dans les 14 jours suivant réception et inspection (hors frais de port initiaux si mentionnés).
11.5. Livre numérique : aucun droit de rétractation une fois le téléchargement/accès commencé (art. L221-28 13°).
11.6. Professionnels : pas de droit de rétractation, sauf éventuelles dispositions d’ordre public applicables.

12. ANNULATION – REPORT – CONDITIONS PARTICULIÈRES (WEEK-ENDS)

12.1. Annulation par le Client : pas de remboursement. Un report sur une autre session est proposé.
12.2. Remboursement intégral possible uniquement si : (i) aucune autre session n’est disponible et (ii) la demande de report a été formulée ≥ 30 jours avant la date d’arrivée initiale.
12.3. Annulation/modification par Addict’n Ways (ex. indisponibilité majeure, force majeure, nombre minimal non atteint, conditions de sécurité) : le Client est informé au plus vite ; il lui est proposé un report sans frais ou un remboursement intégral. Aucune indemnité autre n’est due (cf. art. 18).

13. – GROUPES DE PAROLE

13.1. Objet : Sont inclus dans le tarif d’inscription au parcours d’accompagnement INSIGHT, 26 séances de groupe de parole en ligne sur un crédit de 12 mois maximum à compter de la date d’inscription au parcours. Passé ce délai, toute séance non consommée sera définitivement perdue.

14. LIVRE – CONDITIONS SPÉCIFIQUES (VENTE DIRECTE)

15.1. Charte. Le Client s’engage à un comportement respectueux, à la confidentialité des échanges, à l’absence de prosélytisme et de conseils non sollicités.
15.2. Interdits : harcèlement, menaces, propos discriminatoires, diffusion de contenus illicites, enregistrements des sessions, partage non autorisé des contenus (cf. art. 17).
15.3. Exclusion. En cas de manquement grave aux règles (y compris non-respect du zéro alcool/drogues lors des Week-ends), Addict’n Ways peut exclure un participant sans remboursement, après mise en demeure écrite lorsque la gravité le permet.
15.4. Sécurité émotionnelle. Le Client peut demander à s’extraire temporairement d’un temps d’échange ; l’équipe veille au cadre.

15. COMPORTEMENT – MODÉRATION – EXCLUSION

14.1. Expédition : aux coordonnées communiquées par le Client. Délais indicatifs ; retard raisonnable ne saurait ouvrir droit à indemnisation.
14.2. Non-conformité/colis endommagé : le Client doit émettre des réserves claires et précises auprès du transporteur et en informer Addict’n Ways sous 48h (photos à l’appui).
14.3. Retour (rétractation) : voir art. 11.4.
14.4. Ventes Amazon KDP : se référer aux CGV d’Amazon.

16. CONDITIONS TECHNIQUES – DISPONIBILITÉ – MAINTENANCE

17.1. Les contenus (vidéos, PDF, lives, supports, textes, marques, logos) sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive d’Addict’n Ways et/ou de ses ayants droit.
17.2. Licence personnelle. Le Client bénéficie d’une licence d’usage strictement personnelle, non exclusive et non transférable. Toute reproduction, enregistrement, capture, diffusion, mise à disposition publique, partage (y compris au sein d’une entreprise) est interdite sans autorisation écrite préalable.
17.3. Sanctions. Tout usage illicite expose le Client à la résiliation de l’accès sans remboursement et à des poursuites (civiles et/ou pénales).

17. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE – LICENCE D’USAGE

16.1. Plateformes tierces (Skool, visioconférence, paiement) : le Client reconnaît que l’accès dépend aussi de prestataires tiers. En cas de maintenance, incident ou indisponibilité indépendante d’Addict’n Ways, la responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée.
16.2. Équipement du Client : un ordinateur/tablette/smartphone et une connexion Internet suffisent. Le Client est responsable de son matériel, logiciels, anti-virus, etc.
16.3. Évolutions : Addict’n Ways peut faire évoluer ses services, supports, formats et outils pour des raisons pédagogiques, techniques ou légales.

18. RESPONSABILITÉ – FORCE MAJEURE – ASSURANCES

18.1. Responsabilité : Addict’n Ways ne répond que des dommages directs et prévisibles résultant d’un manquement prouvé. Sont exclus tous dommages indirects (perte de chance, de données, préjudice moral, etc.).
18.2. Force majeure : événement imprévisible, irrésistible et extérieur (ex. : catastrophe naturelle, pandémie, grève générale, décision administrative, panne massive). En cas de force majeure, l’exécution est suspendue ou reprogrammée sans responsabilité.
18.3. Assurances (Week-ends) : Addict’n Ways est couvert au titre de sa responsabilité civile professionnelle. Le Client est responsable de ses effets personnels et de tout dommage causé par lui. Il lui appartient, s’il le souhaite, de souscrire une assurance personnelle.

19. DONNÉES PERSONNELLES – RGPD – COOKIES

19.1. Responsable de traitement : Addict’n Ways (coordonnées art. 1).
19.2. Finalités : gestion des commandes, accès aux services, facturation, assistance, animation de communauté, statistiques internes, respect des obligations légales.
19.3. Base légale : exécution du contrat, intérêt légitime (sécurité/qualité), obligation légale, consentement (newsletter).
19.4. Destinataires : personnel habilité d’Addict’n Ways, prestataires techniques (paiement, Skool, e-mailing), strictement nécessaires.
19.5. Transferts hors UE : possibles selon les prestataires (ex. Skool). Addict’n Ways s’assure de garanties appropriées (Clauses Contractuelles Types, etc.).
19.6. Durées de conservation : pendant la relation contractuelle puis archivage légal.
19.7. Droits RGPD : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, directives post-mortem. Demande à contact@addictnways.com. Réclamation possible auprès de la CNIL.
19.8. Cookies : voir la Politique Cookies du site. Le Client peut paramétrer ses choix.

20. SERVICE CLIENT – RÉCLAMATIONS – MÉDIATION

20.1. Réclamations : contact contact@addictnways.com (objet : « Réclamation »).
20.2. Médiation de la consommation (Consommateurs) : conformément aux art. L612-1 et s. du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur désigné : [À compléter par Addict’n Ways : Nom/coordonnées du médiateur conventionné].
20.3. Plateforme européenne de RLL/ODR : le Client peut également utiliser la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL/ODR) de la Commission européenne.
(À noter : indiquer le médiateur exact est obligatoire en France. Nous te conseillons de contractualiser avec un médiateur (ex. : CM2C, Médicys, AME Conso…) et de renseigner ses coordonnées ici.)

21. DROIT APPLICABLE – TRIBUNAUX COMPÉTENTS

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
À défaut d’accord amiable ou de médiation, tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève des tribunaux territorialement compétents de Mont-de-Marsan, sous réserve des règles de compétence protectrices applicables au consommateur

22. MODIFICATION DES CGV – VERSION

Addict’n Ways se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment pour les commandes futures. La version applicable est celle en vigueur au jour de la commande (date figurant en tête du présent document).

23. DIVERS

23.1. Nullité partielle : si une clause était jugée nulle, les autres demeurent applicables.
23.2. Non-renonciation : le fait pour Addict’n Ways de ne pas se prévaloir d’un manquement n’emporte pas renonciation.
23.3. Intégralité : les CGV et la commande forment l’intégralité de l’accord.
23.4. Langue : la langue de référence des CGV est le français.

ANNEXE A – INFORMATIONS SUR LE DROIT DE RÉTRACTATION (CONSOMMATEUR)

  • Délai : 14 jours à compter de la réception (livre broché) ou de la conclusion du contrat (services), sauf exceptions :
    • INSIGHT (contenus numériques) : pas de rétractation si exécution immédiate acceptée + renonciation expresse (L221-28 13°).
    • Week-ends (hébergement/restauration/loisirs à date) : pas de rétractation (L221-28 12°).
    • Ebook : pas de rétractation si téléchargement/accès commencé (L221-28 13°).
  • Modalités : notifier sans ambiguïté (e-mail) et retourner, le cas échéant, le bien en parfait état sous 14 jours (frais de retour à la charge du Client).
  • Remboursement : dans les 14 jours de la réception du bien/justificatif d’envoi, via le moyen de paiement initial, hors frais de livraison initiaux lorsqu’ils étaient expressément facturés.

ANNEXE B – CONSENTEMENT À L’EXÉCUTION IMMÉDIATE (INSIGHT)

  • Au moment de l’achat de INSIGHT, le Client Consommateur est invité à cocher les cases suivantes :
    ☐ « Je demande expressément l’exécution immédiate du service numérique avant l’expiration du délai de rétractation. »
    ☐ « Je reconnais perdre mon droit de rétractation dès le début de l’exécution. »
    Sans ce double consentement, l’accès anticipé ne sera pas activé.

ANNEXE C – CODE DE CONDUITE (EXTRAIT)

  • Confidentialité absolue des échanges (groupes, lives, communauté).
  • Respect de soi et d’autrui ; aucune injure, menace, harcèlement, prosélytisme.
  • Aucune consommation d’alcool/drogues lors des Week-ends Entourage.
  • Interdiction d’enregistrer, diffuser ou partager les contenus et paroles des participants.
  • Le non-respect du Code peut entraîner exclusion sans remboursement.
  •  

CLAUSES SPÉCIFIQUES TARIFAIRES (RAPPEL)

  • INSIGHT : 1800 € TTC (paiement unique ou en 3 ou 4 fois sans frais, contenus à vie, 3 mois de lives/ Masterclass et groupes de parole en ligne.
  • Week-ends Entourage : 900 € / personne ; 1 100 € / 2 proches partageant la même chambre.
  • Livre : 18.99€ (vente directe sur site www.addictnways.fr ou via Amazon en format broché et numérique)
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